Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FANTORBE
Gilbert Moreno
Karim Baghouli

Numéro de dépôt :
3784541
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FANTORBE de Gilbert Moreno

Présentation de la marque FANTORBE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par Gilbert Moreno et Karim Baghouli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANTORBE »

Les déposants sont Gilbert Moreno domicilié(e) 2730 Route des Mauvares Le Grand Saint Paul - 13840 - Rognes - France et Karim Baghouli domicilié(e) 194 Boulevard Bineau - 92200 - Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Moreno domicilié(e) 2730 Route des Mauvares Le Grand Saint Paul - 13840 - Rognes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 32


Gilbert Moreno - 2730 Route des Mauvares Le Grand Saint Paul - 13840 - Rognes - France

Karim Baghouli - 194 Boulevard Bineau - 92200 - Neuilly - France


Gilbert Moreno - 2730 Route des Mauvares Le Grand Saint Paul - 13840 - Rognes - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577222 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.